Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACYLOÏ
ARTIN FRANÇOISE
HADOUX Valerie
HADOUX CHRISTIN
HADOUX MARC

Numéro de dépôt :
99821401
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque ACYLOÏ

Déposée le 28 octobre 1999 par ARTIN FRANÇOISE, HADOUX Valerie, HADOUX CHRISTIN, HADOUX MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACYLOÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Les déposants sont ARTIN FRANÇOISE domicilié(e) 110 PL. CL. FARRERE, 69800 ST PRIEST - France, HADOUX Valerie domicilié(e) 110 PL. CL. FARRERE, 69800 ST PRIEST - France, HADOUX CHRISTIN domicilié(e) 110 PL. CL. FARRERE, 69800 ST PRIEST - France, HADOUX MARC domicilié(e) 38, rue de la Biasse, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle HADOUX VALERIE - France.

La marque ACYLOÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACYLOÏ est expirée depuis le 28 octobre 2009.

ARTIN FRANÇOISE a également déposé les autres marques suivantes : ARTIN


ARTIN FRANÇOISE - 110 PL. CL. FARRERE, 69800 ST PRIEST - France

HADOUX Valerie - 110 PL. CL. FARRERE, 69800 ST PRIEST - France

HADOUX CHRISTIN - 110 PL. CL. FARRERE, 69800 ST PRIEST - France

HADOUX MARC - 38, rue de la Biasse, 69100 VILLEURBANNE - France


Mlle HADOUX VALERIE - France


Inscription le 23 octobre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°310236 - Publication au BOPI 2000-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Tissus à usage textile ; couvertures de lits et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Réparation - rénovation - transformation de vêtements. Traitement de matériaux ; broderie, couture, découpage, teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; retouche de vêtement ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents. Traitement de matériaux. Travail du cuir ; impression de dessins ; encadrement d'oeuvres d'art ; découpage d'étoffes ; façonnage de fourrure ; imperméabilisation des tissus ; revêtement métallique ; tirage de photographies. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaire et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs, Agence matrimoniales. Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelles et établissements ; Prospection ; essais de matériaux ; laboratoire ; location de matériel pour exploitation agricole ; de vêtements ; de literie ; d'appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; pompes funèbres. Maisons de repos et de convalescence ; pouponnières.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.